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Présentation du site

Propriétaire : M. Franck DEMRI, gérant de la SARL STOCK G TRACY

RCS Paris, SIRET : 519 117 618 00016. Capital social : 10 000,00€.

3, rue de Tracy - 75002 Paris

 

Conception du site : www.oncreevotresite.fr

 

Responsable publication : M. Franck DEMRI

 

Hébergement du site : Jimdo GmbH, 375 Stresemannstr. 22761 Hamburg, Allemagne

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997 / Fax: +49 40 - 8 22 44 998 / www.jimdo.fr

 

Description des services fournis

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.stockgriffes.fr est soumis au droit français.

Les principales lois concernées:

. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.